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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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PROGADYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROGADYS
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
2J PROCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3720687
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/03/2030
PROGADYS de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque PROGADYS

Déposée le 12 mars 2010 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES et la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2J PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PROGADYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Les déposants sont COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 25 RUE LEBLANC, LE PONANT - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2J PROCESS domicilié(e) 355 RUE ALBERT EINSTEIN - 13852 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris Cedex 8 - France.

La marque PROGADYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROGADYS arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 25 RUE LEBLANC, LE PONANT - 75015 - PARIS - France - SIREN 7

2J PROCESS, SARL - 355 RUE ALBERT EINSTEIN - 13852 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 4


BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris Cedex 8 - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 29 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°533093 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 31 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°587930 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-31

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2020 n°2742168 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-03-06

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel pour analyser les dysfonctionnements par la méthode de l'arbre des causes dans les domaines de la sécurité, de la qualité et de la production.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; Service d'analyse des dysfonctionnement en matière de qualité par la méthode de l'arbre des causes.

Services d'analyse des dysfonctionnements en matière de sécurité par la méthode de l'arbre des causes.